Mentions légales

Editeur du site : Atelier des Cinq Chênes
Adresse : 3 rue de la Tisonnière - 28500 Garnay - France
Tél. 02 37 50 04 69
e-mail : contact@atelierdescinqchenes.fr
Site web : www.atelierdescinqchenes.fr
SIRET : 792 160 608 00016

Conception et réalisation : ComFX
Adresse : ComFX
5 rue Doguereau - 28100 Dreux - F
Tél. 02 37 50 16 25
e-mail : contact@comfx.fr
Site web : www.comfx.fr
N° siret : 428 679 468 00036

Conditions générales d'utilisation & responsabilité

Tous les éléments visuels et rédactionnels de ce site Internet sont la propriété d'Atelier des Cinq Chênes, à l'exclusion des éléments émanant d'un partenaire d'Atelier des Cinq Chênes. Les éléments de conception et développement du site restent la propriété de ComFX. La protection du site www.atelierdescinqchenes.fr relève par conséquent des législations nationales et transnationales relatives au droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction et/ou représentation, en tout ou partie, sur un quelconque support, présent ou futur, sont interdites, sauf autorisation expresse de Atelier des Cinq Chênes. Le non-respect de cette interdiction est susceptible de constituer un acte de contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile ou pénale de tout contrevenant.
Les informations contenues dans ce site sont non contractuelles et sujettes à modification sans préavis. En aucun cas, Atelier des Cinq Chênes ne pourrait être tenue responsable de quelques dommages ou perte d'exploitation liés directement ou pas à l'utilisation de son site www.atelierdescinqchenes.fr

Liens externes

Le site contient des liens hypertextes vers des sites Internet gérés par des tiers. Atelier des Cinq Chênes ne peut exercer aucun contrôle permanent sur ces sites ni assumer aucune responsabilité quant à leurs conditions d'accès, leurs contenus, les publicités et services proposés.
En conséquence, Atelier des Cinq Chênes ne saurait être tenue responsable dans le cadre d'un litige survenant entre ces sites et les utilisateurs.

Propriété intellectuelle

Les références commerciales des produits ou prestations de Atelier des Cinq Chênes, www.atelierdescinqchenes.fr ainsi que leurs logos, sont des marques de Atelier des Cinq Chênes.
Les logos et marques des sociétés citées sur le site www.atelierdescinqchenes.fr sont la propriété exclusive de leurs auteurs respectifs.
Toute représentation, reproduction, et/ou exploitation, qu’elle(s) soi(en)t partielle(s) ou totale(s), des marques précitées est (sont) interdite(s), sauf accord écrit et préalable de leurs titulaires.
Conformément à la loi "Informatique et libertés" n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition et de suppression des données qui vous concernent. Pour l'exercer, adressez-vous à Atelier des Cinq Chênes contact@atelierdescinqchenes.fr

Droits d'auteur

La reproduction, totale ou partielle, des contenus, pages, images, scripts et icônes présents sur le site www.atelierdescinqchenes.fr est interdite sans l'accord exprès et préalable de l'éditeur du site Atelier des Cinq Chênes.
Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
L'élaboration de liens hypertextes profonds vers le site www.atelierdescinqchenes.fr est interdite sans l'accord exprès et préalable de l'éditeur du site à savoir Atelier des Cinq Chênes.

Protection des données personnelles

L'Exploitant du service s'engage à collecter, traiter, utiliser et transférer les Données Personnelles dans le respect de la réglementation applicable en la matière, à savoir le Règlement Général sur la Protection des Données 2016/679 (RGPD) et toutes les lois ou réglementations ratifiant, transposant ou complétant le RGPD.